Mentions légales - Produits


Mentions légales - Produits
Les dispositifs médicaux In2bones sont des produits de santé réglementés qui portent, au titre de cette réglementation, le marquage CE..

RECOMMANDATION
Il est recommandé de lire attentivement les instructions figurant dans les notices spécifiques à chaque produit. Patients, demandez conseil à votre chirurgien pour toute question au sujet de ces dispositifs médicaux.

DISPOSITIFS
Implants : classe IIb – CE0499
Implants d’essai, Instruments à usage unique et Instruments connectés à un moteur : classe IIa - CE0499
Instruments à fonction de mesurage, instruments stériles, autres instruments : classe Im, Is ou I – CE0499 ou CE.

REMBOURSEMENT
Sauf indication contraire dans la page détails de chaque produit, ces dispositifs médicaux ne sont pas pris en charge au titre de l’article L 165-1 du code de la santé publique.

FABRICANT
In2Bones SAS
28, chemin du Petit Bois
69130 Ecully – FRANCE
Tél : +33 (0)4 72 29 26 26
Fax : +33 (0)4 72 29 26 29

La disponibilité de ces produits peut varier d'un pays ou d'une région à l'autre du fait de procédures d'enregistrement réglementaires ou de conditions de vente locales spécifiques.
Les conditions d'implantation sont décrites dans le mode opératoire.
Document non contractuel. Le fabricant se réserve le droit d'effectuer sans préavis toute modification visant à améliorer la qualité de ses produits.

AVERTISSEMENT
Sauf mention contraire, l’ensemble des marques commerciales citées sur ce support, In2bones, ainsi que le logo In2bones sont des marques ou des marques enregistrées, propriété de In2bones ou de ses filiales.

PEEK-OPTIMA® est une marque déposée de la société INVIBIO® PEEK-OPTIMA® est une marque déposée de la société INVIBIO®.